Pour être crédible, le plan de réduction des émissions doit avant tout définir, conformément à la Loi sur la responsabilisation en matière de carboneutralité, des années jalons compatibles avec une trajectoire permettant d’atteindre la carboneutralité en 2050.

Cela devrait inclure une modélisation et une analyse transparentes qui définissent une trajectoire d’émissions techniquement réalisable vers l’année jalon. La trajectoire des émissions devrait être soumise à des tests de résistance. Cela permettrait d’accroître la robustesse et la crédibilité des projections d’émissions. Et cela illustrerait comment les actions prévues se mettent en place dans différent scénarios. Et le plan devrait inclure les trajectoires d’émissions par secteur.

Ce deuxième élément du cadre est axé sur l’évaluation de l’ensemble de politiques prévues par le plan de réduction pour atteindre la cible de l’année jalon. Pour être crédible, un plan de réduction des émissions doit contenir des mesures fédérales, provinciales et territoriales.

Les mesures politiques doivent être détaillées, spécifiques et concrètes. Le plan devrait inclure des analyses transparentes qui démontrent la contribution des politiques aux années jalons. Le plan devrait mettre à l’épreuve les politiques et les risques d’implémentation pour réduire l’incertitude. Il devrait s’assurer que les réductions d’émissions attendues soient robustes.

Cet élément du cadre est axé sur l’établissement d’un processus d’amélioration continue dans l’atteinte des cibles. Un plan crédible contribuerait à l’inclusion, dans le processus de gouvernance, de bilans des progrès et de mises à jour pour corriger le tir au besoin. Il favoriserait ainsi une modulation en fonction de l’incertitude. Il favoriserait aussi une modification régulière des politiques en fonction des changements de situation et des nouvelles informations. Le plan serait conçu dans l’optique d’un processus itératif.

Le plan de réduction des émissions devrait être tourné vers le passé et vers le futur pour évaluer les résultats des mesures politiques. Il devrait identifier les besoins en données pour suivre les progrès et combler les lacunes. Il rendrait des comptes des risques liés à la prise en compte des émissions. Le plan devrait aussi prendre en considération d’autres aspects de performance des politiques, comme la rentabilité et les impacts sur les communautés autochtones, les populations vulnérables et la compétitivité globale.